Maîtriser la TVA : Calcul, Régimes, Import-Export et Déclarations
Formation créée le 01/01/2023. Dernière mise à jour le 11/09/2025.
Version du programme : 1
Version du programme : 1
Type de formation
Formation à distanceDurée de formation
14 heuresAccessibilité
OuiMaîtriser la TVA : Calcul, Régimes, Import-Export et Déclarations
Cette formation se déroule en one to one avec votre formateur dédié, à distance, sur notre plateforme de webconférence, elle est opérationnelle basée sur la pratique avec un coaching adapté à votre profil et à votre planning.
Version PDFObjectifs de la formation
- Comprendre les principes fondamentaux de la TVA et distinguer les différents régimes applicables (réel, simplifié, franchise, marge).
- Savoir identifier les situations d’assujettissement et de non-assujettissement à la TVA.
- Maîtriser le calcul de la TVA sur les opérations d’achat et de vente, avec des professionnels et des particuliers.
- Appliquer correctement les règles de TVA dans les opérations nationales, intracommunautaires et extracommunautaires (import/export).
- Être capable d’établir et de remplir les déclarations de TVA en conformité avec les obligations légales.
Profil des bénéficiaires
Pour qui
- Formation ouverte à tout public
Prérequis
- Savoir rédiger sur clavier pour l’envoi d’e-mails ou traitement de texte.
Contenu de la formation
Introduction à la TVA
- Définition et rôle de la TVA
- Les principes fondamentaux : collecte, déduction et reversement
- Les acteurs : assujettis, non-assujettis et exonérés
Les régimes de TVA en France
- Franchise en base de TVA
- Régime réel simplifié
- Régime réel normal
- Le régime de la TVA sur la marge (cas spécifiques : agences de voyages, biens d’occasion, etc.)
TVA et transactions nationales
- Calcul de la TVA sur les ventes aux professionnels (B2B)
- Calcul de la TVA sur les ventes aux particuliers (B2C)
- TVA sur les achats : récupération et déductibilité
- Cas pratiques : calcul de TVA sur l’achat et la vente de biens et services
TVA et échanges internationaux
- L’importation depuis un pays hors Union Européenne
- L’exportation vers un pays hors Union Européenne
- Les échanges intracommunautaires : Livraison intracommunautaire (vente vers un autre pays de l’UE)
- Les échanges intracommunautaires : Acquisition intracommunautaire (achat depuis un autre pays de l’UE)
- Les échanges non intracommunautaires : principes et particularités
Les obligations déclaratives et pratiques
- Déclaration de TVA (CA3, CA12, OSS pour l’e-commerce)
- Périodicité des déclarations (mensuelle, trimestrielle, annuelle)
- Les mentions obligatoires sur les factures
- Cas pratiques de remplissage de déclarations
Équipe pédagogique
Les formations sont menées directement par votre formateur spécialisé dans la discipline depuis plusieurs années. Elles se déroulent en one to one et sur-mesure.
Suivi de l'exécution et évaluation des résultats
- Feuilles de présence.
- Questions orales ou écrites.
- Mises en situation.
- Formulaires d'évaluation de la formation.
- Certificat de réalisation de l’action de formation.
Ressources techniques et pédagogiques
- Accueil du stagiaires dans une salle de webconférence
- Documents supports de formation projetés en partage d'écran
- Démonstration pratique
- Etude de cas concrets
- Mise à disposition en ligne de documents supports à la suite de la formation.
Délai d'accès
2 semaines
Accessibilité
La formation se déroulant à distance, une adaptation est possible pour les personnes en situation de handicap, nous contacter